Tarification des Droits et Amendes 2020/2021

Retrouvez sur cette page la tarification des amendes et droits 2020-2021.

Secteur Sportif

DésignationMontant
Engagement par équipe Régionale I300,00 €
Engagement par équipe Régionale II275,00 €
Engagement par équipe Réserve260,00 €
Engagement par équipe Coupe de la Réunion JEUNE 20,00 €
CALENDRIER : demande de modification de salle20,00 €
CALENDRIER : demande de modification de calendrier même week-end50,00 €
CALENDRIER : demande de modification de calendrier changement de weekend80,00 €
Licence non présentée (toutes compétitions, tous types de licences) 10,00 €
Licence non conforme, non licencié, mauvais type de licence (toutes compétitions, tous types de licences)30,00 €
En cours de matchMontant
Absence de 3 ballons règlementaires40,00 €
Absence de 3 ramasseurs de balles (phases finales seniors)100,00 €
Retard ou non mise en place du matériel 1/2 heure avant la rencontre35,00 €
Après le matchMontant
Résultat non communiqué sur Internet Dimanche avant minuit pour les
compétitions se déroulant le vendredi samedi ou dimanche (toutes compétitions)
40,00 €
Feuille de match en retard postée après le lundi qui suit la rencontre (toutes compétitions)17,00 €
TOURNOI JEUNES Feuilles de match en retard postée après le lundi qui suit
la rencontre (toutes compétitions)
18,00 €
Feuille de match en retard postée après le lundi de la 2ème semaine
et par semaine de retard (toutes compétitions)
17,00 €
Forfait ou PénalitéMontant
Forfait ou Pénalité d'une équipe senior avec déplacement85,00 €
Forfait ou Pénalité d'une équipe senior sans déplacement150,00 €
Forfait ou Pénalité d'une équipe senior lors des phases finales Régionale 1560,00 €
Forfait ou Pénalité d'une équipe senior lors des phases finales Régionale 2200,00 €
Réserve100,00 €
Forfait général d'une équipe senior255,00 €
Forfait ou Pénalité d'une équipe jeune 30,00 €
Absence des équipes Jeunes (par journée et par catégorie ;
obligation d'avoir au moins 1 équipe présente)
30,00 €
DésignationMontant
Droit de réclamation portée sur feuille de match25,00 €
Défaillance du club organisateur en matière d'obligation d'organiser
2 tournois des championnats ligue
500,00 €
Défaillance de l'obligation en matière d'équipes Jeunes250,00 €
Non respect de l'obligation en matière de service de sécurité lors des phases finales seniors 150,00 €

Secteur statuts et règlements

DésignationMontant
Litige signature club vis à vis de son licencié500,00 €
Droit d'annulation de licence50,00 €

Secteur arbitrage

Désignation Montant
Défaillance de l'obligation d'arbitre 250,00 €
Arbitre rattaché 2 non régulièrement licencié qualifié et diplômé à la fin octobre 100,00 €
Défaillance de l'arbitre rattaché concernant le nombre de rencontres à arbitrer 100,00 €
Absence de l'arbitre désigné non justifiée 40,00 €
Non respect des délais réglementaires de mise en indisponiblié 50,00 €
Absence de marqueur 10,00 €
Remboursement déplacements, par kilométre, règlement par la LRVB 0,20 €
Indemnité d'arbitrage en Régionale 1 par équipe si les 2 arbitres sont présents 35,00 €
Indemnité d'arbitrage en Régionale 1 par équipe si 1 seul arbitre présent 21,00 €
Indemnité d'arbitrage en Régionale 2 par équpe si les 2 arbitres sont présents 30,00 €
Indemnité d'arbitrage en Régionale 2 par équipe si 1 seul arbitre est présent 18,00 €
Indemnité Superviseur (finale senior, finale jeune) 30,00 €
Indemnité d'arbitre finale M23, M17, M15 15,00 €
Indemnité Juge de lignes 20,00 €
Indemnité Juges de lignes (JDL) phases finales R1 (indemnité par JDL, pour 2 JDL) 22,00 €
Indemnités Marqueur Officiel par équipe (tenue de la FDM papier) 7,00 €
Indemnités Marqueurs Officiels par équipe (tenue FDM papier + électronique) phase de poule 12,00 €
Indemnités Marqueurs Officiels par équipe (tenue FDM papier + électronique) phase finale 14,00 €
Droit d'inscription formation d'arbitre 60,00 €
Droit d'inscription formation marqueur 40,00 €
Prestation Formateur (par jour) 60,00 €

Secteur des éducateurs

Désignation Montant
Défaillance de l'obligation d'entraîneur toute catégorie 125,00 €
Entraîneur sans licence et/ou avec mauvais type de licence 80,00 €
Dirigeant sans licence et/ou avec mauvais type de licence 50,00 €
Indemnités Entraineur diplomé en sélection (par jour) 45,00 €
Indemnités Entraineur non-diplomé en sélection (par jour) 30,00 €
Prestation Formateur (par jour) 100,00 €
Prestation Formateur (module demi-journée) 50,00 €
Droit d'inscription Formation Entraineur (par jour) 20,00 €

Autres

Désignation Montant
Participation de l'athlète à la formation du joueur (CRE, sélections) (stage avec internat/journée)16,00 €
Déplacement des joueurs : Maurice200,00 €
Déplacement des joueurs : Madagascar - Mayotte250,00 €
Déplacement des joueurs : Seychelles300,00 €
Déplacement des joueurs : France500,00 €
Feuille de match (frais d'envoi facturés au GSA en sus du prix de la FDM)1,20 €
Remboursement déplacements par kilomètre0,20 €

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